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C.G.U. (Conditions générales d'utilisation)

ARMAXTAN Atelier

26 Rue du stade

ZA du Grand Chirol

63200 SAINT BONNET PRES RIOM

Tél.: 04 73 33 86 71

Courriel : contact@armurerie-amta.com

 

EDITEUR: ARMAXTAN Atelier

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de l’EDITEUR. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peuvent être faite de ce site sans l’autorisation de l’EDITEUR.

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Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents à statuer. Le tribunal compétent sera celui de Clermont-Ferrand.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez écrire à l’adresse de l’EDITEUR.  Pour tout renseignement concernant nos conditions générales d’utilisation, merci de bien vouloir nous contacter via notre formulaire.